Etablissement primaire et secondaire Cossonay-Penthalaz

Règlement

Code de conduite des élèves dans les transports scolaires.

Trajet - arrêt de bus

L’élève :

  • Est présent au moins cinq minutes avant l’horaire fixé (ces horaires pouvant varier en fonction des conditions météorologiques).
  • Monte par l’avant du bus.
  • Respecte l’environnement de l’arrêt de bus.
  • Ne se déplace pas en courant aux arrêts de bus.
  • Ne se faufile pas entre les véhicules.
  • Attend que les camarades soient descendus avant de monter dans le bus.
  • Respecte son camarade plus petit ou plus grand que lui
  • Ne pousse ou ne bouscule pas ses camarades en montant et en descendant du bus.
  • Ne considère pas l’arrêt de bus comme une aire de jeu.
Dans le bus

L’élève :

  • Respecte le chauffeur, est poli, reste calme et a un comportement exemplaire durant le trajet.
  • Ne consomme pas de boisson ou de nourriture dans le bus.
  • Offre la possibilité à un camarade de s’asseoir.
  • Ne bloque pas l’accès aux portes pour l’entrée et la sortie.
  • Respecte le matériel et l’équipement du bus (banquettes, siège), signale, le cas échéant, les déprédations éventuelles.
  • S’attache obligatoirement en présence de ceinture de sécurité
  • N’est pas autorisé à transporter de planche à roulettes, trottinette, patins à roulettes, etc. pour des raisons de sécurité.
  • Ne laisse pas de déchets à l’intérieur du bus.
Sanction

Le contrevenant aux points précités sera immédiatement dénoncé par le chauffeur et des sanctions pourront en découler.

Après la descente du bus

L’élève :

  • Ne s’engage sur la chaussée qu’après le départ du bus et après s’être assuré qu’il peut le faire en toute sécurité, notamment après avoir attendu que le bus soit suffisamment éloigné et que la vue sur la route soit complètement dégagée.
  • Se rend à l’école prudemment, en respectant toutefois les horaires de début de cours, ou rentre à son domicile sans traîner.
Important

Les véhicules privés ne sont pas autorisés à s’arrêter ou stationner à proximité des arrêts de bus.

En cas de dégâts, de détériorations volontaires ou accidentelles, une plainte pénale peut être déposée par la société de transport. Dans ce cas, la société démarche directement auprès des parents ou du représentant légal de l’élève.

L’école ou l’ASICoPe peut collaborer à la recherche de(s) coupable(s). Tous les témoignages reçus sont traités avec respect et confidentialité.

En cas de mise en danger de la sécurité du transport, l’élève peut être exclu des transports scolaires. Durant l’exclusion, les frais de transport privé ne sont ni remboursés, ni compensés.

Tous dans l’égalité !   Les chauffeurs respectent les élèves et eux-mêmes respectent les chauffeurs.

Bases légales

Pour tout déplacement d’un élève sur le chemin de l’école, le respect de la Loi sur la Circulation Routière (LCR) et/ou du règlement communal est de rigueur.

La responsabilité de la sécurité de l’élève durant un trajet incombe :

  • aux parents pour les tronçons « domicile->arrêt de bus » et « domicile->école » (bâtiment scolaire)
  • à la commune lors de l’attente à l’arrêt de bus et lors du déplacement « arrêt de bus->bâtiment scolaire »
  • au transporteur durant le trajet en véhicule.

La sécurité de l’élève dans le cadre de leur horaire scolaire est du ressort de la direction et du corps enseignant, respectivement de la Direction Générale de l’enseignement Obligatoire (DGEO).

Dans tous les cas, les parents sont responsables du comportement de leur enfant.